AUDIT DE PROGRAMMES SUBVENTIONNÉS

NOTRE EXPÉRIENCE & NOTRE SAVOIR-FAIRE

Audit pour le compte de la Commission Européenne et de financeurs publics

Nous avons été désignés par la Commission Européenne en tant que titulaire du contrat de réalisation des audits ex-post des bénéficiaires de subventions européennes au titre du 7ème Programme Cadre de Recherche et Développement (PRCD).

• Dans le cadre de ces marchés renouvelés quatre fois successivement, nous sommes aujourd’hui le seul cabinet français mandaté sans discontinuité depuis plus de 10 ans.
• Notre expérience et notre expertise se sont forgées tout au long de plus de 200 audits réalisés, tant auprès de grands groupes industriels que d’organismes ou d’entités de recherche publiques ou privés.
• Nous possédons ainsi une parfaite connaissance des guidances européennes, tant dans les textes que dans leur interprétation.

Dans le cadre d’une Joint Venture avec deux associés de notre réseau international, nous intervenons maintenant avec notre réseau sur l’ensemble du territoire européen.

Audit pour le compte de financeurs publics tels que l’INCa

Nous accompagnons également d’autres financeurs publics tels que l’Institut National du Cancer (INCa) pour auditer les bénéficiaires de leurs subventions sur des projets de recherche.

Certification des relevés de dépenses au titre de projets de recherche subventionnés

Forts de notre expertise européenne, nous accompagnons de nombreux groupes industriels et organismes publics au titre de projets de recherche subventionnés par la Commission Européenne (7ème PCRD, Horizon 2020, SESAR JU, LIFE, RFCS) mais également par l’ANR (Agence Nationale de la Recherche), la BPI, la DGCIS (Direction Générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services), la DGA (Direction Générale de l’Armement), au titre du PIA (Programme d’Investissement d’Avenir) et au titre du FEDER (Fonds Européen de Développement Régional).

Nous intervenons ainsi dans l’audit et la certification des dépenses déclarées, prestations pour lesquelles notre parfaite connaissance des règles d’éligibilité et de conformité et notre pratique des audits pour le compte des financeurs eux-mêmes nous permettent de donner toutes les garanties à nos clients que leurs certificats de dépenses seront approuvés et non contestés en cas d’audits ultérieurs.

Nous intervenons également en amont de ces audits pour conseiller nos clients et les aider à concevoir et mettre en place les méthodologies de valorisation et de déclaration de dépenses conformes aux exigences des financeurs externes de leurs projets de recherche et permettant d’optimiser les dépenses éligibles.

A ce titre, nous les accompagnons par exemple dans le cadre du programme européen Horizon 2020 qui a rénové les instruments et les règles de financement des projets de recherche.